Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMON NATURE LES TISANES FESTIVES, LES INFUSIONS PLAISIR
SOGEPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, VOIE SAINT-JEAN BP 37,, ZONE COUDOULETTE

Numéro de dépôt :
3827209
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2021
ROMON NATURE LES TISANES FESTIVES, LES INFUSIONS PLAISIR de SOGEPE

Présentation de la marque ROMON NATURE LES TISANES FESTIVES, LES INFUSIONS PLAISIR

Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGEPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROMON NATURE LES TISANES FESTIVES, LES INFUSIONS PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGEPE domicilié(e) - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 417 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS SAS domicilié(e) 23-25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France.

La marque ROMON NATURE LES TISANES FESTIVES, LES INFUSIONS PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMON NATURE LES TISANES FESTIVES, LES INFUSIONS PLAISIR est expirée depuis le 29 avril 2021.

SOGEPE a également déposé les autres marques suivantes : ROMON NATURE , BIOSTICK


SOGEPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, VOIE SAINT-JEAN BP 37,, ZONE COUDOULETTE - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France - SIREN 448417675


JACOBACCI & PARTNERS SAS - 23-25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 14 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561879 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 10 décembre 2020 - Changement d'adresse n°804965 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Tisanes médicinales ; ;

Thé, boissons à base de thé, thé glacé, tisanes ; (infusions non médicinales), aromates pour boissons autres que ; les huiles essentielles ; ;

Boissons non alcooliques, à savoir boissons à base ; de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; Préparations pour faire ; des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes.